Drogue et conduite

Stupéfiants au volant : risques et sanctions

Cannabis, amphétamines, crack, cocaïne, ecstasy, etc. En plus de représenter un réel danger pour votre sécurité et celles des autres automobilistes, les stupéfiants peuvent vous mener tout droit au tribunal ! Voici un rappel de ce qui vous attend en cas de contrôle positif par les forces de l'ordre.

Les risques de la consommation de stupéfiants au volant

À l'image de l'alcool, la consommation de stupéfiants a un effet délétère sur la conduite. Elle altère en effet la perception de la vitesse, ralentit les réflexes, amenuise considérablement la concentration et la capacité à anticiper, ou encore provoque une euphonie peu compatible avec la conduite d'un véhicule.

Si la conduite après un usage de stupéfiants multiplie environ par deux les risques de provoquer un accident, c'est lorsqu'ils sont associés à l'alcool qu'ils sont les plus dangereux. On estime ainsi que le risque d'accident mortel est multiplié par 15 lorsqu'un conducteur vient de consommer du cannabis et de l'alcool !

Les modalités de dépistage

Il fut un temps où les contrôles de stupéfiants avaient lieu uniquement en cas d'accidents corporels. Désormais, les gendarmes ou les policiers sont libres de réaliser ce genre de contrôle en n'importe quelle circonstance.

Le dépistage relatif aux stupéfiants nécessite un prélèvement de salive. Lors de leur contrôle, les forces de l'ordre qui soumettent un conducteur à un dépistage salivaire recherchent la présence de cannabis, de crack, de cocaïne, d'opiacés ou d'amphétaminiques (MDMA, amphétamines, méthamphétamine). Un test urinaire est également possible, même si celui-ci nécessite la présence d'un médecin.

À l'inverse de l'alcool, où la quantité a son importance, il n'existe pas de taux minimal en matière de stupéfiant. Sa seule détection dans le sang du conducteur suffit à constituer un délit.

En cas de contrôle positif, le conducteur peut demander aux gendarmes ou aux policiers la réalisation d'une contre-expertise, se caractérisant par un prélèvement sanguin.

Contre-expertise ou non, le prélèvement réalisé au moment du contrôle est néanmoins envoyé par la suite à un laboratoire d'analyses toxicologiques agréé qui se charge de l'analyser. Si l'analyse confirme la présence de drogue, l'infraction est constituée. Si aucune substance illicite n'est détectée, la procédure prend fin.

À noter que la présence de stupéfiants dans le sang de l'automobiliste peut parfois s'expliquer par un traitement médical. Dans certains cas, ce traitement est compatible avec la conduite d'un véhicule. Ce n'est toutefois pas toujours le cas. En prévision d'un déplacement, il convient donc de vérifier les mentions indiquées sur l'emballage ou la notice du médicament ou de se renseigner auprès d'un pharmacien ou d'un médecin !

Les sanctions encourues

Selon l'article L235-1 du Code de la route, l'usage de stupéfiants au volant constitue un délit puni :

  • d'une amende de 4500 € ;
  • d'une perte de 6 points sur le permis de conduire ;
  • d'une immobilisation du véhicule ;
  • de 2 ans de prison (au maximum) ;

Si le conducteur a également consommé de l'alcool, l'amende est alors portée à 9000 € et la peine d'emprisonnement peut atteindre 3 ans !

Par ailleurs, ces sanctions peuvent se voir assorties de peines complémentaires :

  • une suspension du permis de conduire pour une période maximale de 3 ans ;
  • l'annulation du permis de conduire pendant 3 ans avec interdiction de le repasser pendant cette période ;
  • une peine de travail d'intérêt général ;
  • une peine de jour-amende selon les modalités indiquées dans le Code pénal ;
  • la réalisation d'un stage de sensibilisation à la sécurité routière et d'un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de stupéfiants, aux frais du contrevenant ;
  • l'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, dont les voitures sans permis, pendant 5 ans au maximum.

De quoi réfléchir à deux fois avant de prendre le volant en ayant consommé du cannabis !