L'assurance propriétaire

Émilie, propriétaire, cherche une assurance habitation au meilleur prix : que doit-elle savoir ?

L'assurance habitation propriétaire est un contrat adapté à toute personne possédant un bien immobilier : studio, appartement, maison. Elle permet de couvrir votre logement, son contenu et ses occupants en cas de sinistre. Propriétaire résidant dans votre logement ou propriétaire non occupant, quelles dispositions devez-vous prendre pour assurer votre bien ? Nous vous expliquons les subtilités du contrat d'assurance habitation pour les propriétaires.

L'assurance habitation propriétaire, c'est quoi et c'est pour qui ?

L'assurance propriétaire est-elle obligatoire? Que vous soyez propriétaire non occupant ou que vous résidiez dans votre logement, la loi ne vous oblige pas à souscrire à une assurance habitation, sauf si votre logement est situé dans une copropriété. Cependant, l'assurance habitation propriétaire est fortement recommandée. Si vous n'avez pas d'assurance habitation, en cas de préjudice, vous vous retrouverez dans l'obligation de prendre en charge les indemnisations.

L'assurance habitation multirisque prend en charge les sinistres causés en cas de dégâts causés par les eaux, incendies, explosions ou encore vols. Grâce à la responsabilité civile, l'assurance habitation propriétaire couvre également les dommages matériels et physiques causés aux voisins, locataires, et tierce personne dans le cadre privé.

Visuel intérieur maison

Assurer son appartement en location : l'assurance bailleur obligatoire ?

Un propriétaire non occupant qui souhaite assurer son appartement en location peut choisir d'assurer uniquement sa responsabilité civile. Ainsi, il sera protégé en cas de préjudice lié à un défaut d'entretien ou à un défaut de construction. En souscrivant à une assurance de responsabilité civile, le propriétaire peut choisir la garantie avec formule « recours des locataires » pour un locataire victime d'un préjudice ; ou la garantie avec la formule « recours des voisins et des tiers » pour couvrir un préjudice dont est victime ses voisins ou une tierce personne.

De même, l'assurance maison n'est pas obligatoire. Sachez tout de même que si vous souhaitez assurer votre maison avec piscine, il faut prévoir une extension de garantie.
En revanche, que ce soit pour la location d'un appartement ou d'une maison, le locataire est dans l'obligation de souscrire à une assurance habitation ou une assurance maison location.

L'assurance locative propriétaire pour une location meublée

Contrairement aux locations de bien vide, le locataire d'un bien meublé n'a pas l'obligation de souscrire à une assurance habitation. Néanmoins, s'il n'y a pas d'assurance habitation, en cas de sinistre, le locataire engage sa responsabilité.
Un propriétaire qui loue son bien meublé peut laisser la charge de l'assurance habitation au locataire, en accord avec ce dernier. Le propriétaire devra alors inclure une clause dans le contrat qui impose au locataire de s'assurer.
Le bailleur peut également souscrire à une assurance locative propriétaire. Les biens meublés étant généralement loués pour une courte durée, cette option s'avère plus pratique pour le propriétaire.

L'assurance propriétaires pour des locations de courte durée

Lors de location saisonnière, le changement fréquent de propriétaire impose presque au propriétaire non occupant de prendre une assurance habitation. Il s'agit alors d'une assurance locataire propriétaire « pour le compte de qui il appartiendra ». Le propriétaire souscrit le contrat d'assurance, mais l'assuré (le locataire) change à chaque nouvelle location. Le propriétaire sera indemnisé si le locataire cause des dommages.

L'assurance propriétaires non occupant pour la colocation

Souscrire à une assurance locative propriétaire peut être complexe en cas de colocation, notamment lorsque cette colocation se fait à plus de deux personnes. Dans ce cas, les colocataires et le bailleur peuvent convenir dans leur contrat que c'est ce dernier qui devra souscrire à une assurance habitation.

Cette disposition est prévue par la loi ALUR. En effet, il est précisé, par l'article 8-1 de la loi du 6 juillet 1989 que : « Les parties au contrat de bail d'une colocation peuvent convenir dans le bail de la souscription par le bailleur d'une assurance pour compte récupérable auprès des colocataires ». Les frais relatifs à cette assurance habitation sont dits « récupérables ». Le propriétaire peut les refacturer de manière mensuelle. Le montant de la taxe d'habitation doit alors figurer clairement sur la quittance de loyer remise aux colocataires.

L'exception de l'assurance bailleur obligatoire en copropriété

Lorsque le bien du propriétaire se trouve dans une copropriété, l'assurance habitation propriétaire devient obligatoire, que vous habitez dans votre logement ou que vous décidez de le louer. Le propriétaire est dans l'obligation de souscrire à une assurance collective pour l'habitation. Elle prend la forme minimum d'une garantie responsabilité civile de la copropriété et d'une garantie dommages de biens pour l'ensemble de l'immeuble. La responsabilité civile de la copropriété sera engagée en cas d'accident provoqué par le bâtiment (une tuile qui tombe sur un piéton) ou en cas d'accident provoqué par les personnes travaillant dans le bâtiment (le gardien).

Il faut cependant savoir que ce type de contrat prend rarement en charge les parties privatives. C'est alors qu'intervient l'assurance propriétaires que vous avez souscrit de votre côté. C'est une assurance complémentaire à celle du syndicat de la copropriété. En effet, l'assurance collective du syndicat couvre les sinistres des parties communes de l'immeuble, c'est-à-dire : les murs, les toits, les escaliers, les couloirs et les planchers. Elle ne couvre donc pas les dommages causés aux parties privées de l'immeuble (les appartements) ou aux propriétaires. C'est en cela que les deux contrats d'assurances sont complémentaires.

L'assurance habitation propriétaire : quel coût ?

Le tarif de votre assurance habitation variera en fonction de plusieurs critères. La taille de la surface à assurer ainsi que l'étage auquel se situe votre bien font partie de ces critères. Assurer un appartement en rez-de-chaussée sera souvent un peu plus coûteux à cause des risques de cambriolage.
La localisation de votre bien est également un critère important pour évaluer le prix de votre assurance habitation propriétaire. Un logement situé près d'un fleuve ou d'une rivière sera plus cher à assurer à cause des risques d'inondation.
Enfin, la ville où se situe votre logement est un critère essentiel du tarif de votre assurance habitation propriétaire. Par exemple, assurer un logement en Provence-Alpes-Côte d'Azur coûte plus cher qu'en Bretagne.

L'assurance habitation propriétaire avec Amaguiz : l'exemple d'Emilie

Emilie de Montpellier

Émilie est cadre et propriétaire de sa résidence secondaire, une maison de 90 m² à Montpellier. Elle veut gérer facilement ses contrats d'assurance et souhaite donc souscrire une assurance habitation en ligne au meilleur prix.

Sa résidence secondaire : une maison de 4 pièces, 90 m²
Sa localité : Montpellier
Son âge : 39 ans
Son statut : propriétaire

Avec Amaguiz, Émilie économise vraiment sur son assurance habitation en choisissant la formule Éco d'amaguiz. Elle paie seulement 14,72 € par mois* (soit environ 177 € par an).

Elle bénéficie de tous les avantages de l'assurance habitation en ligne Amaguiz :

  • les services d'une équipe de conseillers en assurance basés à Nantes,
  • une couverture complète, adaptée à sa situation de propriétaire,
  • une assurance habitation en ligne claire et simple,
  • un tarif très attractif,
  • un engagement de qualité de l'indemnisation de ses sinistres.

* Exemple de tarif TTC (hors taxe attentat) au 01/01/2017